Déposée le 21 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Spartoo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « MISS BETTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Spartoo domicilié(e) 16 rue Henri Barbusse - 38100 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 895 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) 10, rue d'Arménie Europole BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France.
La marque MISS BETTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Spartoo SAS, SAS - 16 rue Henri Barbusse - 38100 - GRENOBLE - France - SIREN 489895821
Cabinet HECKE - 10, rue d'Arménie Europole BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Cuir et imitations du cuir et produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boites en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Vêtements, chaussures, chapellerie.
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